DOMAINE DE LABARTHE
Présentation de la marque DOMAINE DE LABARTHE
Déposée le 31 janvier 1997 par ALBERT Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « DOMAINE DE LABARTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LABARTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LABARTHE est expirée depuis le 31 janvier 2007.
ALBERT Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12